Par Mathilde le vendredi 15 février 2008 à 17:03 :: Au fil de l'eau :: #1463
Il y a deux jours, François et moi avons reçu à titre personnel un recommandé AR provenant d'un avocat spécialiste de la propriété intellectuelle et du droit des marques. Ce dernier contenait un dossier épais complet nous reprochant l'utilisation du terme Entreprenaute pour l'organisation de nos petites réunions mensuelles. Ce terme ayant été déposé comme marque par un de ses clients, quelques jours avant qu'on achète notre nom de domaine.
Relativement menaçant (nous sommes y sommes accusés de contrefaçon, c'est du pénal), ce courrier nous demande trois choses :
Malgré cela, comme nous avions utilisé ce nom en toute bonne foi (il est courant depuis plusieurs années sur le web) et pour limiter les dégâts, nous avons décidé de supprimer le site. Nous avons fait un courrier dans ce sens à l'avocat. J'espère que cela nous évitera une assignation, du temps perdu et les frais qui en découleraient...
Bref, nous allons donc devoir changer de nom pour nos rendez-vous d'entrepreneurs du web. Des idées, anyone ?
NB : merci d'avance de faire attention à vos commentaires, ma modération habituellement inexistante serait impitoyable (on est déjà dans la panade, ça n'est pas la peine d'en rajouter une couche)
NB2 : chez François, il y aura une analyse un peu plus exhaustive et argumentée sur le terme "Entreprenaute", pour éviter toute redite, je n'ai pas développé mais je n'en pense pas moins.
NB3 : si vous avez quinze mille euros et que vous ne savez pas quoi en faire, n'hésitez plus ;-)
Relativement menaçant (nous sommes y sommes accusés de contrefaçon, c'est du pénal), ce courrier nous demande trois choses :
- cesser l'utilisation du nom de domaine lesentreprenautesassocies.com,
- faire disparaître toute référence à ce nom sur d'autres sites, ouvrages ou blogs nous ayant cités
- verser 15.000 euros en réparation d'un préjudice matériel et moral.
Malgré cela, comme nous avions utilisé ce nom en toute bonne foi (il est courant depuis plusieurs années sur le web) et pour limiter les dégâts, nous avons décidé de supprimer le site. Nous avons fait un courrier dans ce sens à l'avocat. J'espère que cela nous évitera une assignation, du temps perdu et les frais qui en découleraient...
Bref, nous allons donc devoir changer de nom pour nos rendez-vous d'entrepreneurs du web. Des idées, anyone ?
NB : merci d'avance de faire attention à vos commentaires, ma modération habituellement inexistante serait impitoyable (on est déjà dans la panade, ça n'est pas la peine d'en rajouter une couche)
NB2 : chez François, il y aura une analyse un peu plus exhaustive et argumentée sur le terme "Entreprenaute", pour éviter toute redite, je n'ai pas développé mais je n'en pense pas moins.
NB3 : si vous avez quinze mille euros et que vous ne savez pas quoi en faire, n'hésitez plus ;-)
Commentaires
Bonjour le fair-play...
la belle occasion de grapiller 15000€ à des entrepreneurs-webbeurs( terme non déposé).
Je suis navré pour vous sincèrement
(Petit soucis sur le premier lien vers chez François)
Maintenant, je pense qu'étant donné l'utilisation quasi courante de ce terme dans le langage internet, le dépot de ce terme peut être litigieux et si vous avez d'autres soucis, vous pourriez réaliser un dossier démontrant l'utilisation courante de ce terme antérieurement à son dépot par la personne qui vous assigne aujourd'hui, afin de faire invalider la marque.
Vous pouvez également vérifier les classes (icimarques.fr par exemple) dans lesquelles la marque et déposer et vérifier si l'utilisation que vous en faites correspond à ces classes.
Maintenant le problème est là , je trouve que le dossier est plutôt contestable, espérons que l'arrangement de suppression du domaine suffira...
Je croise les doigts pour vous :-)
numportenawak : et "la fraise" c'est interdit ? On va dire "fruit rouge avec queue verte" (vu que c'est un peu l'ambiance hot en ce moment chez eux ça va l'faire)
Tu devrais le menacer de procés si jamais il utilise le mot bagatelles dans ses écrits. Et l'antériorité du mot ne va pas avec l'usage ? Vous êtes nombreux, des articles ont parlés de vous sous ce nom. nimportenawak (on va pas loin en Fr. si on fonctionne comme ça !)
Dis donc, il est un peu épidermique le Mr là ? Ou alors il a de l'argent a jeter par la fenetre au lieu de vous contacter directement et de vous arranger à l'amiable, il vous envoie les panzers (enfin, l'avocat...)
Je vous soutiens, et puis je reste polie même si je la pro du râlage imagée :)
larcenette > j'ai jeté un oeil à ses bilans, je ne pense pas qu'il ait de l'argent à jeter par les fenêtres.
Et c'est vrai qu'un simple courrier aurait suffit, d'ailleurs les marques envoient plus souvent un courrier demandant de cesser l'utilisation du nom. Et sortent l'artillerie lourde ensuite si ça n'a pas suffit
Ca c'est fort de café...
Je ne comprends pas bien la logique du Monsieur... Comment se fait il qu'il ne réagisse que maintenant? Quelle utilisation de ce terme a t il fait jusqu'ici?
Franchement, le coup d'envoyer l'avocat directement, c'est quand même pas terrible...Belle conception des choses...
Après, il y a surement des choses a faire. Mes années de droit sont malheureusement un peu trop loin derrière moi...
Donc, vérifier les classes du dépôt, arguer de l'utilisation non commerciale du nom (ou se situe son préjudice financier?), et de votre bonne foi, et, comme le dit Xavier, du fait que le terme etait utilisé régulièrement avant le dépôt de la marque...
Je trouve ça quand même très bizzarre cette histoire...
Ne vous en faites pas, s'il le faut on retournera le web pour vous ;-)
désolé pour le décalage, mon billet est en ligne.
Euh, je dis une bêtise ou le .com n'est pas soumis à la propriété intellectuelle (le .fr ok)???
En plus c'est une asso? Officielle l'asso, avec des statuts? Ou juste un truc entre pote? Sinon je vous interdis d'associer les termes Tabler et ronde en même temps!!!
Pas tres sympa effectivement le Monsieur...
MrBoo est trop fort en référencement, du coup votre petit blog a du se retrouver un peu trop pres de Mr Entreprenotes.
Il doit avoir beaucoup de temps et d'argent à dépenser car avec plus de 145000 pages référencés sous google et des liens comme le ministère de l'économie utilisant le terme en question; c'est son avocat qui va être content !
Bon courage et si vous avez besoin de faire une pétition ou de témoignages de personnes ayant utilisées ce terme dans leurs écrits comme un terme usuels avant son dépots, n'hésitez pas !
Ps : Un gros client pour Mr l'avocat ! www.econumerique.pme.gouv...
Etes vous les seuls dindons de la farce ou cette charmante personne a-t-elle fait le même courrier au ministère de l'économie et des finances (www.econumerique.pme.gouv... ?
Quand la marque a-t-elle été déposée ?
A mon sens, si le terme est connu en lui même dans le domaine de la com/du net et plus largement des entrepreneurs, alors cette marque peut être invalidée car le terme "entreprenaute" doit être considéré comme usuel
S'agit t'il d'un avocat dont le nom commence par la lettre P et situé près de St Germain des Pré ? Si ce n'est pas le cas, vous pouvez tout de meme me contacter par mail si vous le souhaitez, ce monde des avocats en Pté intellectuelle est pas grand et je peux tenter quelque chose...
Drôle de personnage qui attaque sans prévenir. Quand on connait l'esprit qui vous anime Mathilde et François, et la générosité avec laquelle vous vous impliquez dans cette association... Il y a vraiment des gens sans scrupule (je reste modérée).
On fait un Google bombing ?
> Ca se prépare en secret, sans bruits...jusqu'à demain matin ou même ce soir !
@ amano gingi > effectivement ton commentaire a été modéré, comme tu le supposais. D'ailleurs sachant cela, tu n'aurais même pas du le poster car je suis responsable légalement du contenu de ce blog.
Pour ceux qui évoquent le site pme.gouv.fr... apparemment il y a également une action en cours contre eux.
Mathias > non, son nom ne commence pas par un P. On a envoyé une réponse, si jamais il y a une suite, je me permettrai de te contacter.
Bon, et sinon, merci pour votre soutien :)) ça fait chaud au coeur
Ci dégoulasse :-/
Vous avez ce qu'il faut comme contact, un avocat spécialisé en P.I. ?
Je trouve ça injuste, je bosse comme standardiste dans un cabinet d'avocats et quand on discute avec les avocats, notamment dans le domaine qui te concerne, on se rend compte que certaines personnes sont promptes à attaquer dès lors qu'elles ont des problèmes de trésorerie.
En tout cas, vu le nombre d'occurrences de ce terme sur le net, il serait difficile d'attaquer tout le monde.
En tout cas je suis de tout coeur avec vous !
Tant qu'il n'y a pas eu décision de justice tu n'a rien à payer.
"D'ailleurs sachant cela, tu n'aurais même pas du le poster car je suis responsable légalement du contenu de ce blog."
Vraiment ? Je pensais que les commentaires étaient sous la responsabilité de celui qui le postait... Désolé alors...
*se sent con V_v*
euh bah, je sais pas quoi dire mais je suis vraiment attristée par tout ça ! bon courage même si je pense (j'éspère) qu'il n'y aura pas de suites !
Il doit vraiment y tenir à ce nom... Ou alors il veux nourrir son avocat pendant quelques années. Une recherche dans Google lui donne rapidement l'étendu du travail !
A titre d'info, SFR a perdu un procès sur l'utilisation de la marque TEXTO, alors qu'elle était bien enregistré à son nom, et qu'ils ont vraiment démocratisé son utilisation...
Le sentiment de ne pas pouvoir tout régler dans l'instant ça doit vous peser. Good luck pour la suite en tout cas, en espérant que ça s'arrange dans le bon sens :/
Tiens, j'y pense : a quel titre il te demande à toi 15 000 €, tu n'es pas plus responsable des entreprenautes que moi, ou n'importe quel autres participants à nos réunions.
Les entreprenautes associés sont une association de fait, et du coup, je ne sais pas qui est responsable... tout le monde ?
Je l'ai dit chez MrBoo, mais vraiment c'est désolant, ou comment se retrouver à 1 contre des millions !
Paix à son ame, c'etait le meilleur moyen d'être blacklisté ! Il faudrait parfois instaurer la blackroll (sous la blogroll) ! Ce n'est pas tres gentil en soi, mais le coin, ca en a calmé des plus coriaces fut un temps !
Mais c'est pas possible ce genre de truc ! Tout est bon pour flinguer les voisins. Mais dans quel monde on vit ? Défendez-vous !
C'est quoi cette société de merde ou plutôt que de passer un coup de fil ou d'envoyer un mail on envoie un avocat…
c'est navrant et représentatif de "procédurisation" à la mode…
Société tu m'auras pas ;)
je n'arrive pas à croire une seule seconde qu'on puisse vous demander 15000 euros
j'imagine que vous n'allez pas vous laisser faire ! je voulais dire pleins d'autres trucs mais je me suis modéré
merde je suis en train de me faire attaquer en justice par une marque d'électroménager... :p
si l'usage du mot préexiste à son dépot, le dépot n'est pas valable. cf sfr et le texto comme dit plus haut. Il faut organiser la lutte contre eux!
Il m'est arrivé un peu la même chose il y a 2 mois, mais moi c'était à la suite d'un courrier recommandé de la société et sa c'est arrangé avec un coup de fil de ma part et l'arrêt d'utilisation du domaine!!
Mais moi c'était une erreur de ma part, j'avais oublié de contrôler sur ici marque :)
si google bombing il y a...
Tenez moi au courant ;o)
Hallucinant!
Soutien assuré.
Et hop ! un petit billet pour vous sur mon blog
Hadrien > j'ai du te modérer ;)
sinon, ça ne me donne toujours pas d'idées pour un nouveau nom, tout ça ^^
Plus je lis à droit et à gauche, plus je me dit que son dépôt de marque est abusif ! "Entreprenaute" est même dans le petit robert...
Oula……et bien j'espere que tout ceci va se finir bien…mais vous allez payer !, juste pour "repondre" a Xavier : Une marque du moment quel est depose et validee par l'INPI, est ta propriete. Les conseillers de l'INPI me l'on bien confirmer pour Hocvolo, un nom de domaine ne represente rien, vis a vis de la loi sur la propriete. Pour Pangloss maintenant : LE FRIIIICCC…mon gars le pognon, voila le but ultime de ce monsieur !, pour y avoir passe pas mal de temps a L'INPI, le nombre incroyable de personnes qui passent leur journee a enregistrer des marques c'est fou ! j'ai pu y rencontrer quelques personnalités de la TV aussi… Mathilde connait bien notre sujet…Hocvolo ne devait pas s'appeler comme ca…mais phonétiquement une marque s'approchait de trop de celle que nous avions choisis au depart …donc retour a la case depart (conseiller par notre avocat)…et voila Hocvolo Le French Customiser Store est a nous ainsi que OcVolo…OKVOLO…Le french…etc…etc……concernant le nouveau nom…je te conseille ma jolie Mathilde de recevoir par mail, les differentes propositions… méfiance…méfiance… je vais y reflechir…je t'envois quelques conneries dans le week-end…
E-Entrepreneurs, Webentrepreneurs...pas génial...
Pour le nouveau nom: je propose un brainstorming géant lors du prochain diner (avec vérification en direct de la disponibilité de la marque et du nom de domaine)
va falloir qu'on achète des crédits "ici marques" ;))
Entreprenôtes, c'est possible ?
C'est vraiment dommage de ne pas avoir voulu régler ça à l'amiable, la méthode procédurière ce n'est vraiment pas joli joli, avant de lancer l'artillerie lourde on essaye le dialogue, ça me paraît être la base...Tout mon soutien...
Et un petit entretien avec un conseiller de l'INPI, cela ne pourrait pas être intéressant ? Je ne suis pas persuadé de la légitimité de la demande de ce monsieur.
A noter que ce mot est rentré dans l'usage courant, il est très souvent utilisé depuis des années, même sur des sites de ministères. De plus on le trouve dans de nombreux dictionnaires sur l'informatique et les nouvelles technologies.
Enfin, j'ai trouvé cela :
www.olf.gouv.qc.ca/ressou...
C'est officiel certes, mais c'est au quebec. Quoiqu'il en soit preuve que le mot est rentré dans l'usage courant de la langue française.
Je concluerai par le fait que l'association s'appelle les Entreprenautes associés, et non entreprenaute. Ce qui est totalement différent. Le propriétaire de la marque le Lagon aurait donc tous les droits sur le Lagon Bleu, le restaurant du lagon...
A mon avis, tout n'est pas perdu, loin de là . Et je pense que monsieur et son avocat devrait être très prudents, cela pourrait leur retomber dessus.
Mathilde : les entrepre-net ? :p
yen a qui tueraient pères et mères pour de l'argent...
Je ne vais pas être vulgaire ici (ils vont me pomper 15000 euros sinon), mais j'en pense pas moins de cette histoire.
www.neteco.com/126288-por...
Bon, c'est triste de lire cette affaire. Je souhaite que cela finisse bien pour vous, vous croyez qu'il va attaquer tout le monde ?
Ces gens la n'ont apparement pas la moindre idée de la force de frappe de la communauté blogosphérique.
Ils vont entendre parler de nous, nos lecteurs entendrons pour leur part parler des plaignants...
Une belle image de marque en perspective... Nowhere Else 2.0 vous soutient et relaye sur le champs !!!
(ça va, pas trop rude comme commentaire ? :p )
Keep cool mathilde
d'abord tu n'aurais pas du supprimer le site car tu lui donnes raison en quelque sorte
ensuite le dépot d'une marque est limité à certains domaines !
je le sais bien puisque discounteo par exemple est déposé pour la vente de produits sur le net.
a moins que ce gus a déposé le nom pour l'organisation de soirée ou monter une boite d'evenementiel, sa requete n'est absolument pas recevable. Au pire s'il insiste c'est lui qui prend le risque de condamnation pour poursuites infondées
donc mon conseil: vous exigez le document de depot de marque et vous controlez sur quel type d'activité la marque porte
ensuite seulement evaluer s'il y a reelement un risque quelconque
mon avis est qu'il a oublié de déposer le nom de domaine et joue le forcing pour vous l'extorquer. En arretant le site vous prenez le risque de lui donner raison alors que c'est un pur bluff...
Daniel, c'est plus le nom "Entreprenaute" et son droit de Propriété Intellectuel. le truc, c'est qu'il voit que cela a du succes par mathilde et MrBoo et qu'il ne voit que les retombés financières, du coup, il fait jouer son droit de paternité et sa requête est recevable.
Le soucis dans cela, c'est que entreprenaute peut être jugé de terme simple mais il est issu d'une réflexion donc totalement sous la loi de P.I. donc chaud.
en espèrant que tout se passe bien pour vous. faut vraiment jouer le truc que vous avez pas fait de bénéfices dessus etc...
Bon courage
Vous avez mon soutien ...on sera plusieurs à participer financièrement si il le faut...j'en suis certain
Il faut étudier les recours et se défendre (dépôt dans plusieurs classes, différences dans les activités, ..)
On peut aussi étudier si ce monsieur est exemplaire (CNIL, informations légales sur son site, ...)
Je pense qu'il a fait une erreur stratégique.....à moins qu'il souhaite changer de métier
Mon droit est loin aussi. Et pas dans ce domaine, mais je ne vois pas ou est le prejudice materiel.
Sinon, idem que Didier (et d'autres).
Totalement solidaire. Aventure incroyable face à l'énergie que vous avez déployé pour ce "club" fort sympathique et en quelque sorte modèle pour de nouveaux entrepreneurs sur la toile. Evidemment j'ai relayé l'info sur le blog d'abonéobio, et j'espère surtout qu'un juriste lecteur d'un des blogs accepte de vous donner ses précieux conseils sur la site à donner à cette requête. pour ma part, j'ai eu la chance de rencontre un excellent conseiller de l'INPI, et il semblerait que le premier dépositaire n'est pas forcément protégé si le nom a déjà été utilisé au par avant ! Regardez bien dans le détail la jurisprudence à ce propos, il semblerait qu'il y est des cas. Restez Zen et s'entourer ce sera mes 2 conseils du WE. La blogosphère est avec vous....
J'ai halluciné en lisant ton billet...vraiment désolé de ce qui vous arrive à tous les 2 !
N'y a-t-il pas moyen de faire une leçon à ce Mr en utilisant la puissance de communication des blogs ? Je vais en tout cas parler de cette histoire sur mon blog ! (Si ce monsieur nous lit, il devrait savoir que le spamdexing (fr.wikipedia.org/wiki/Spa... risque de lui faire perdre toute visibilité sur le web...et il est donc dans son intérêt de clôturer cette affaire à l'amiable avant que toute la blogosphère francophone ne s'en mêle...car si tout le monde parle d'entreprenaute...ce ne sera pas pour référencer son site...ce n'est pas une menace, mais un simple conseil.
Petite question: est-ce que le domaine www.entreXXXnaute.fr a un rapport avec cette histoire ?
Petite remarque: le mot incriminé est "entreprenaute" au singulier...or vous l'utilisez au pluriel...et comme il s'agit d'un nom "propre" (nom déposé) et pas d'un nom commun, il me semble que vous êtes dans votre bon droit, non ? A vérifier avec un juriste...mais peut-être que cette subtilité peut retourner la situation en votre faveur ...
mince, je viens de voir qu'il a enregistré au singulier et pluriel... plus moyen de faire jouer cette subtilité...
Je l'ai déjà dit sur le blog de François, mais ça fait pas de mal de le répéter : Je suis de tout coeur avec vous et j'espère que "l'autre", se prendra la bonne douche froide qu'il lui ferai du bien.
Bon courage, nous sommes tous de tout voeur avec vous.
Quelle est l'étendue d'un semi figuratif
Quand les gens avancent, d'autres veulent les faire reculer...C'est vraiment dégueu....e! Sinon, pour un prochain nom, Les avanceurs :), les webnautes kinen veulent, les entr@prenautes :)Bon courage
j'hallucine ! ou est passé le bon sens dans notre société ?
Totalement hallucinant ce mek et sa façon de faire !
Je suis de tout coeur avec vous , courage
Et si ce n'était pas que l'argent ? Ou du moins pas directement. Je dirais qu'il est jaloux de votre renommée, de votre référencement... et de la place que vous prenez sur la toile ! On espère que tout ça se retournera contre lui...et je suis polie. Bon courage de nous 2.
Je reste sans mots...bon courage!
Honnêtement ne lâchez surtout pas le morceau, ce type de pratique s'apparente à de l'extorsion et la jurisprudence est avec vous.
Attendez un peu que je trouve le nom de ce mec, je vais lui faire la même pub que j'avais faîte au magazine Stratégies quand ils nous avaient fait un procès.
Bonjour,
c'est lamentable... à mon avis, il ne peut pas vous attaquer aussi facilement. Le droit de la propriété intellectuelle est très compliqué. Je connais un cabinet spécialisé sur Toulouse avec qq de très compétent. Peut-etre pourrait-il vous aider... N'hésitez pas à prendre contact par mail pour me le demander.
Le fait même qu'il ne cherche pas à vous prévenir et à vouloir régler le litige à l'amiable sous entend bcp de choses !!!
bon courage !
bastien
PS : si jamais vous deviez payer, je veux bien me joindre à une collecte de fonds
et en tant qu'entrepreneur du web, je comprends pas sa stratégie pour régler ca... il va avoir une image plus que lamentable sur le web...
si les entrepreneurs du web forment une famille, je crois qu'il va se faire répudier...
Bonsoir,
Vous vous tracassez pour rien car sa démarche n'a absolument aucune chance d'aboutir et s'il persiste vous pouvez même lui réclamer des dommages et intérêts pour poursuites infondées ou abusives.
Un gérant de société a même déposé la marque "l'entreprenaute" comme enseigne auprès du registre du commerce et des sociétés le 1er décembre 2001.
Si une marque déposée auprès de l'INPI est jugée simplement descriptive vous pouvez même demander l'annulation de l'enregistrement. J'ai été confronté à ce problème moi-même. Il y a des gens qui passent leur vie à déposer des marques et à dépenser leur argent bêtement alors que cela ne leur procurera aucune protection sur le plan juridique. On trouve par exemple "farine de froment" , "beurre demi-sel" ou même "sandwich" qui sont repertoriés. L'avocat a juste tenté de vous intimider afin de négocier une solution à l'amiable qui arrange les intérêts de son client en jouant sur votre sentiment de peur. Gardez votre nom d'association ainsi que votre nom de domaine. Croyez-moi la procédure n'a absolument aucune chance de donner quoi que ce soit.
Je suis de tout coeur avec Vous Mathilde !
Tiens nous au courant stp pour la suite ...
Grosses Bizzz :-)
La jalousie de la réussite sur Internet c'est probablement son coté obscur. Vous pouvez compter sur toute notre support d'entrepre*****s associés :-)
Il est très bien ce nom, jusqu'à preuve du contraire, vous être de bonne foi, céder à ce pseudo chantage juridique serait un mauvais précédent, si vous avez besoin d'aide juridique ou de fonds pour défendre votre bonne foi, demandez ! je suis certain que vous ne serez pas seul sur cette histoire.
Question : la procédure ne consiste pas dans un premier temps à envoyer une mise en demeure ?
C'est juste dommage de se laisser faire ainsi... La peur c'est quelque chose, mais vous auriez eu plus de chances de gagner que lui. Et c'est pour ça qu'il vous a fait peur...
il suffit juste de trouver 15.000 blogs qui seraient prêt à faire un don de 1 euro ! je vois qu'il y a déjà 68 commentaires avant le mien, c'est bien parti..
mais avant ça il faut bien sur vous défendre et trouver quelqu'un de compétent qui saura trouver la faille, car gagner cette affaire et ne rien verser c'est le but
bon courage
Baptiste > il est évident que dans le cas d'une assignation, on n'aurait pas 15.000 euros à débourser. En revanche, on risque mille euros pour contrefaçon, plus les frais d'avocat, car les classes de dépôt correspondent apparemment.
Le seul moyen d'éviter cela serait de faire sauter la marque...
Je sais que cela serait idiot de lâcher et je serais la première à en être désolée, mais que ça soit François ou moi, on s'occupe des EA sur nos heures perdues, c'est à dire la nuit.
Est-ce qu'on a envie de passer nos nuits à préparer les éléments qui nous permettront de garder le nom "Entreprenautes Associés" ? Honnêtement, je n'en suis pas certaine...
Al-Kanz > si justement, c'est une mise en demeure. Mais qui est présentée comme un dossier d'assignation, avec copies des pièces ayant fait l'objet d'un constat d'huissier et menace d'assignation. On a quinze jours pour répondre positivement (ou pas) à la demande.
Tout simplement hallucinant... Comme tout le monde, je dirai qu’il ne faut pas lâcher l’affaire… Et pourtant je comprends que vous ne souhaitiez pas passer vos nuits à gagner l’affaire !
Pour vous aider, je peux vous proposer « e-responsable », je trouvais le jeu de mot assez intéressant…
Trop pris par mes activités, je n’ai pas encore pu prendre en main mon blog. Coïncidence (mal)heureuse, je comptais vous (les EA) rejoindre - si possible - et réellement développer mon blog (www.sarels.fr/blog) à partir du titre e-responsable.
Pour faire mieux, j’ai acheté e-responsable.com et e-responsable.fr, si vous voulez je vous les laisse… Et si je peux vous rejoindre, c’est encore mieux ! ;-)
Je m'indigne évidemment aussi contre ce type de pratique intolérable : www.auditoweb.fr/Marques-...
On croit rêver!
Vous avez tout notre soutien:
fr.blog.coaliz.com/?p=34
Bon courage!
Mathilde, je te soutiens :-)
Et je te propose de vous faire appeler désormais les "prenautes", ainsi vous pourrez faire vos petites réunions entre "prenautes"
QUELLES SONT LES CLASSES DEPOSEES ?
les classes 35 et 38
brad-pitt > à choisir, je préfère encore les "entre-pautes" (désolée pour le mauvais jeu de mots^^)
Et des entrepautes se réunissent dans un entrepaut :).
entre-pautes et prenautes > hop j'cours les déposer. D'autres idées ?
Rejoignez le groupe Vive les les Entreprenautes Libres! sur Facebook pour soutenir Mathilde et François - moi c'est fait et j'ai transmis à tous mes contacts ;-)
Un pour tous et tous pour un.
Je ne veux pas insister mais que vous laissiez couler ou pas, le charmant monsieur il vous demande quand même 15000 euros. Alors payer 15000 euros en le faisant gagner ou peut-être payer légèrement plus avec une grande chance de pouvoir le débouter, franchement je pense qu'il ne faut pas le laisser faire.
Je comprends que ce soit une perte de temps et d'énergie, mais il semble que la partie adverse demandera les 15000 euros quoiqu'il arrive. A la rigueur, supprimer le blog et en rester là semblait un compromis acceptable quoique pas normal.
Je pense tout de même qu'un petit coup de fil à l'INPI pourrait vous donner plus d'informations sur la marche à suivre. Et je le répète, il a déposé entreprenaute, pas entreprenautes associés. Vous avez utilisés deux termes courants du dictionnaire, il n'y a aucun parasitisme et monsieur n'a les droits que sur entreprenaute en tant que marque (et pas en tant que nom commun). Pas sur une association de mots contenant entreprenautes.
Soutient de la ligue des Créateurs! C'est vrai que la contre attaque serait lourde... mais faut rassembler quelques éléments pour la négo à l'amiable... éviter de payer les 15k€. Brainstorming, quelques idées:
les clubbers du net / The webonautes / la iconfrérie / les @ccros du net / C@fé Webbeurs...
voilà peut être d'autres idées après mangé ;)
Bon courage!
Vous croyez qu'en pleine guerre froides les Russes ont attaqué les américains pour le terme Astronaute alors qu'ils utilisaient bien avant eux celui de Cosmonautes ? Pourtant ça se ressemble et c'est déposé dans la même classe (agence de voyage dans l'espace"
A priori, il n'a AUCUNE chance de gagner. Vous pouvez même l'attaquer pour procédure abusive
J'ai envoyé le post à quelques avocats autour de moi. Essayons de voir si l'un d'entre vous voudra vous aider...
Je suis d'accord avec Daniel ! On ne fait pas ce qu'on veut d'un dépot de marque !! La classe 35 (publicité, administration commerciale et organisation d'expositions à but commerciaux) et la classe 38 (télécommunication par réseaux) n'a rien à voir avec les entreprenautes. Il n'y a aucune vocation commerciale dans cette association. Ne pourrait-on pas soutenir que notre activité tombe dans la classe 41 (organisation de conférences et congrès à but culturel et éducatif) ?
Sinon, pour rebaptiser l'assoc' (encore faut-il que ce besoin se confirme), j'aime bien l'idée de garder la personnalisation (ce sont des personnes pas juste une assoc). Du coup, j'aime bien les webonautes, les amis du net, les webentrepreneurs.
J'avais aussi pensé aux intermittents du net, aux pros du net, l'i-net association.
Bon courage et surtout dis nous si on peut aider.
exact
Comme le dit mlle bio, ces classes n'ont rien à voir avec l'activité de votre association
bref c'est abusif et il n'y a ZERO chance que son action aboutisse
au contraire vous pourriez aller au bout et lui faire payer vos frais d'avocat + amende
Malheureusement, je ne suis pas étonnée.
Cet individu n'en veut qu'Ã votre argent !
En espérant que la généralisation de ce terme sur internet et dans la presse vous fera gagner votre procès.
Je vous soutiens totalement, voici ma petite contribution à la lutte contre ce scandale : 2007-2008.dut-src-mulhous...
Certains se demandent quei est l'émétteur de la palinte, mais si vous avez son numéro de tél., ou reçu un courrier de sa part, vous la connaissez son identité, non ?
Le dépôt de marque ne tient pas. Le terme entreprenaute figure (vérifiez les premières dates) dans divers dictionnaires français et québecois , c'est mot qui est dans le langage courant
Par ailleurs divers sites semblent avoir des antériorités
Le dépôt de marque ne tient pas. Le terme entreprenaute figure (vérifiez les premières dates) dans divers dictionnaires français et québecois , c'est mot qui est dans le langage courant
Par ailleurs divers sites semblent avoir des antériorités
Juste un mot ici, pour remercier ceux qui m'ont envoyé un mail, qui ont laissé un commentaire, donné des conseils et relayé l'info. C'est bon pour le moral !
Pour le reste, affaire à suivre, on vous tiendra au courant...
J'espère qu'il a déposé sa marque dans toutes les classes le gars...^^.
hum, et si on disait que c'est pas une initiative française tout ça ? parce que je sais pas si le monsieur sait, mais son dépôt de nom est peut être pas valable si les entreprenautes sont d'initiative belge, par exemple...
quoi qu'il en soit ça me fait gerber, ça me rappelle l'histoire de la petite boutique de tees qui a eu des misères après avoir imprimé des chiffres.. déposés à l'inpi par quelqu'un d'autre.
Dette>Je pense que tu parles de la marque 64. La petite boutique comme tu dis faisait imprimer des tee shirt avec le N° du département (des bretons il me semble, 22 ou 35 je crois) entouré d'un rond alors que celui qui avait déposé les chiffres vendait des vetements depuis plus de 10 ans (dont des tee shirts) avec le n° du département (en l'occurence 64) entouré d'un rond...Ils ont inventé le concept, se sont dit que ça pourrait éventuellement marcher ailleurs et ont déposé les autres départements, perso ça me choque pas. Et je trouve que c'est totalement différent ce que nous avons ici.
Dans le cas des tee-shirts c'est une société qui veut eviter des contrefaçons et ici c'est un gars qui ne vend rien et qui veut faire du fric...
Bonjour !!
Je découvre avec intéret votre blog, et en même temps ce billet.
Il m'interesse car je risque bientot d'avoir le même soucis avec une personne ayant déposer le nom d'une danse que ma société propose. Du coup, je pense sérieusement à l'enlever des mes sites... :/
Je suis solidaire de votre mésaventure et vous souhaite de vous sortir de ce mauvais pas sans trop de casse.
Je vais visité votre blog pour en apprendre un peu plus sur votre initiative.
A bientot.
David
La poursuite est une forme d'intimidation. Cela fait le même effet que de rencontrer une brute dans une sombre ruelle qui vous demande de payer un droit de passage. On a peur et on regrette d'avoir passer par cette ruelle. On est tout viré en dedans et notre concentration est fixé sur la menace. Mais la comparaison s'arrête là .
Dites vous, ou pour garder ma comparaison, imaginez que la brute doit vous traîner devant un policier pour lui expliquer qu'il avait le droit de vous taxer le passage.La brute ne peut vous passer à tabac sous pretexte que vous ne payerez pas, il ne peut pas vous vider les poches: il doit demander au policier de l'aider à le faire. Hmmm, On est pas dans un pays corrompu à l'os, je crois.
La situation devient moins stressante vu sous cette angle. Le poursuivant prétendra ce qu'il voudra, il devra convaincre un juge du fondement de la situation. Jugez en votre âme et conscience si vous voulez partir en guerre contre eux, ou de laisser tomber le nom 'litigieux'. Cela dépend de l'énergie que vous voulez détourner sur le sujet. Mais de grâce ne focusez par sur le montant d'argent,(et tous les charabias juridiques) ce n'est qu'une forme d'intimidation...
De toute façon, la justice n'est pas comme un requête de google, il n'y pas nécessairement une réponse à chaque requête dans un délai de 0.09 secondes. Ca prend du temps et ça n'aboutis pas toujours!! Une autre différence entre la vie 1.0 et le web2.0.
La poursuite est une forme d'intimidation. Cela fait le même effet que de rencontrer une brute dans une sombre ruelle qui vous demande de payer un droit de passage. On a peur et on regrette d'avoir passer par cette ruelle. On est tout viré en dedans et notre concentration est fixé sur la menace. Mais la comparaison s'arrête là .
Dites vous, ou pour garder ma comparaison, imaginez que la brute doit vous traîner devant un policier pour lui expliquer qu'il avait le droit de vous taxer le passage.La brute ne peut vous passer à tabac sous pretexte que vous ne payerez pas, il ne peut pas vous vider les poches: il doit demander au policier de l'aider à le faire. Hmmm, On est pas dans un pays corrompu à l'os, je crois.
La situation devient moins stressante vu sous cette angle. Le poursuivant prétendra ce qu'il voudra, il devra convaincre un juge du fondement de la situation. Jugez en votre âme et conscience si vous voulez partir en guerre contre eux, ou de laisser tomber le nom 'litigieux'. Cela dépend de l'énergie que vous voulez détourner sur le sujet. Mais de grâce ne focusez par sur le montant d'argent,(et tous les charabias juridiques) ce n'est qu'une forme d'intimidation...
De toute façon, la justice n'est pas comme un requête de google, il n'y pas nécessairement une réponse à chaque requête dans un délai de 0.09 secondes. Ca prend du temps et ça n'aboutis pas toujours!! Une autre différence entre la vie 1.0 et le web2.0.
David > bienvenue ici
Komodor > les jours passant, on prend effectivement de la distance. wait and see :)
Mu, ce que je voulais dire par là , c'est l'absurdité de la "propriété" qui m'éffare de plus en plus ; je crois que l'INPI devrait revoir la définition de son abréviation et de la définition ce celle ci (que je copie-colle intacte du site : "La propriété industrielle est regroupée avec la propriété littéraire et artistique dans la protection intellectuelle. La propriété industrielle a pour objet la protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations.")
dans les deux cas, j'aimerais bien savoir ou est la création/créativité/originalité/invention/innovation là dedans.
perso je trouve que ça devient très US comme système, on permet n'importe quoi comme dépôt, alors fatalement ça devient au final n'importe quoi.
Bonjour Mathilde,
Courrier toujours désagréable, il semble effectivement que ce soit de l'intimidation. Pour rechercher le propriétaire de la marque, il faut aller au siège de l'inpi à paris, consultation gratuite), ou alors par internet sur icimarques ou euridile. Aussi le suis étonné car je pense qu'il s'agit plus du dépot d'un dessin de marque semifigurative(cequi signifie que l'on peut déposer un dessin original qui peut contenir un mot du répertoire public et qui vous rend propriètaire du dessin mais n'interdit pas aux autres d'utiiser le même mot dans un autre dessin) ensuite, il faut vérifier aussi dans quelles classe cette marque aétté déposée. Il est judicieux aussi de se rapprocher de : www.foruminternet.org ils emploient des juristes spécialisée dans le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Si vous n'avancez pas avec eux... je vous donnerai un nom...
Je suis atterré en lisant ce qui vous arrive, c'est du grand guignolesque. Faut pas déconner. Tenez bon. Ne cédez surtout pas. Nous sommes avec vous. Je vous soutiens.
Viva la revolucion
Il semblerait que vous ayez été victime d'un procédure d'intimidation.
L'antériorité de la marque gagne toujours mais comme cela a été écrit plus haut à condition que le nom de la marque soit légitime.
Gardez votre nom de domaine précieusement.
A votre place je ne cèderais pas.
Y a du neuf ?